Informations juridiques
Dénomination : BRIE SPORT
Forme juridique : Association déclarée
RNA : W381013450
INSEE : Enregistrée à l’INSEE le 24-10-2012
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Siège social : 299 CHE DU SOUVEYRON 38320 BRIE-ET-ANGONNES
Éditeur & Hébergement
Directeur de la publication : M Pierre Louyot
Création & développement du site web : WEB2DO
Hébergement : OVHcloud
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site internet et les fichiers contenus sur ce site (images, logos, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l’auteur protégées par la loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur ainsi que celle concernant la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l’auteur. Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.